Province de Chtouka Ait Baha

Études en cours

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Etude Phase actuelle
Biougra PA de Biougra Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “
Ait Amira PA du centre d’Ait Amira Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “
Sidi Bibi PA du centre de Sidi Bibi Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “
Massa PA du centre de Massa Phase IV “Dcument de concertation (CTL)”
Sidi Wassay PA du centre de Sidi Wassay Phase IV “Dcument de concertation (CTL)”
Belfae PA du centre de Belfae Phase II- Etape 2 ” délibération communale et enquête publique (Plan d’aménagement au 1/2000, plans sectoriels au 1/1000 ou 1/500, rapport justificatif, règlement d’aménagement)
Ait M’Zal PA du centre d’Ait M’Zal En cours d’homolgation
Ait Ouadrim PA du centre d’Ait Ouadrim Phase III “Document de concertation et d’instruction – PA au 1/2000e, note de présentation, règlement et nomenclature”
Hilala PA du centre de Hilala Phase I ” Analyse Diagnostic et Projections”
Tassegdelt PA du centre El Hellate Phase II “Options et Variantes d’aménagement au 1/5000e “

Plans de Développement des Agglomérations Rurales (PDAR)

Commune Etude Phase actuelle
Ait Milk PDAR du centre d’Ait Milk En cours d’homologation
Sidi Abdellah El Bouchouari PDAR du centre de Sidi Abdellah El Bouchouari Enquête Publique
PDAR du centre Khmiss Ait Moussa Phase II – Mission I “Mise en forme du dossier – PDAR au 1/2000e et rapport justificatif”
Aouguenz PDAR du centre d’Aouguenz Enquête Publique
Targa N’Touchka PDAR du centre de targa N’Touchka Phase I – ” Rapport Diagnostic”

Documents en vigueur

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Intitulé du  document Référence d’homologation
Ait Baha PA d’Ait Baha Homologué par le décret 2-14-588 du 03/09/2014
BO n° 6289 du 08/09/2014
Imi M’Qourne PA du centre d’Imi M’Qourne Homologué par le décret n° 2-16-539 du 29/07/2016
BO n°6489 du 08/08/2016
Oued Essafa PAC Oued Essafa Homologué par le décret n° 2-19-728 du 09/08/2019
BO n° 6805 du 09/08/2019
Biougra – Oued Essafa RS Biougra – Oued Essafa Homologué par le décret n° 2-12-562 du 04/12/2012
BO n° 6108 du 13/12/2012

Plans de Développement des Agglomérations Rurales (PDAR)

Commune Intitulé du  document Référence d’homologation
Ida Ougnidif PDAR du centre d’Ida Ougnidif Homologué par l’arrêté du Wali n° 18-719 du 08/02/2018 – BO n° 6671 du 07/05/2018
Inchaden PDAR Ait Boutaib Homologué par l’arrêté du Wali n° 2589.13 du 19/08/2013 – BO n°7347 du 28/11/2013
Tanalt PDAR Tanalt Homologué par l’arrêté du Wali
n° 1190.13 du 03/04/2013 – BO n° 6149 du 06/05/2013
Tizi N’Takoucht PDAR Tizi N’Takoucht Homologué par l’arrêté du Wali
n° 2602.16 du 10/08/2016 – BO n° 6517 du 14/11/2016

 

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