Province de Chtouka Ait Baha

Études en cours

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Etude Phase actuelle
Ait Baha PA d’Ait Baha Phase « Projet du PA au 1/2000e, note de présentation et Règlement d’Aménagement « 
Ait Amira PA du centre d’Ait Amira Comité Technique Local
Sidi Bibi PA du centre de Sidi Bibi Phase « Projet du PA au 1/2000e, note de présentation et règlement d’aménagement »
Massa PA du centre de Massa Phase IV « Document de concertation (CTL) »
En cours de modification suite tenue CTL
Sidi Wassay PA du centre de Sidi Wassay Phase IV « Document de concertation (CTL) »
En cours de modification suite tenue CTL
Ait Ouadrim PA du centre d’Ait Ouadrim Phase III « Document de concertation et d’instruction – PA au 1/2000e, note de présentation, règlement et nomenclature »
Hilala PA du centre de Hilala Phase I  » Analyse Diagnostic et Projections »
Tassegdelt PA du centre El Hellate Phase II « Options et Variantes d’aménagement au 1/5000e « 

Plans de Développement des Agglomérations Rurales (PDAR)

Commune Etude Phase actuelle
Massa PDAR du centre Sidi Abbou Délibération Communale
Targa N’Touchka PDAR du centre de targa N’Touchka Phase I –  » Rapport Diagnostic »

Documents en vigueur

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Intitulé du  document Référence d’homologation
Imi M’Qourne PA du centre d’Imi M’Qourne Homologué par le décret n° 2-16-539 du 29/07/2016
BO n°6489 du 08/08/2016
Oued Essafa PAC Oued Essafa Homologué par le décret n° 2-19-728 du 09/08/2019
BO n° 6805 du 09/08/2019
Ait M’Zal PA du centre d’Ait M’Zal Homologué par le décret n° 2-20-598 du 08/09/2020
BO n° 6920 du 24/09/2020
Belfae PA du centre de Belfae Homologué par le décret n° 2-21-900 du 05/05/2022
BO n° 7089 du 09/05/2022
Biougra PA de Biougra et d’une partie d’Oued Essafa Homologué par le décret n° 2-24-527 du 02/08/2024
BO n° 7326 du 15/08/2024

Plans de Développement des Agglomérations Rurales (PDAR)

Commune Intitulé du  document Référence d’homologation
Ida Ougnidif PDAR du centre d’Ida Ougnidif Homologué par l’arrêté du Wali n° 18-719 du 08/02/2018 – BO n° 6671 du 07/05/2018
Tizi N’Takoucht PDAR Tizi N’Takoucht Homologué par l’arrêté du Wali
n° 2602.16 du 10/08/2016 – BO n° 6517 du 14/11/2016
Ait Milk PDAR du centre d’Ait Milk Homologué par l’arrêté du Wali n° 1367.20 du 25/02/2020
Sidi Abdellah El
Bouchouari
PDAR du centre Khmiss Ait Moussa Homologué par l’arrêté du Wali n° 1443.23 du 08/05/2023
BO n° 7216 du 27/07/2023
PDAR de Sidi Abdellah El
Bouchouari
homologué par l’arrêté du Wali n° 2263.24 du 30/08/2024
BO n° 6838 du 07/10/2024
Aouguenz PDAR du centre d’Aouguenz homologué par l’arrêté du Wali n° 2262.24 du 30/08/2024
BO n° 6838 du 07/10/2024

 

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