Préfecture d’Inezgane Ait Melloul

Études en cours

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Etude Phase actuelle
Inezgane PA d’Inezgane Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “
Ait Melloul PA d’Ait Melloul Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “
L’Qliaa PA d’une partie de L’Qliaa Phase IV ” Rapport de synthèse et élaboration du PA”
Dcheira El Jihadia PA de Dcheira El Jihadia Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “
PA d’El Mers Phase II – Etape : Documents pour CTL “PA 1/2000 règlement nomenclature, note de présentation.
Temsia PA du centre de Temsia Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “
PA du centre Ikhorbane Phase III “Options et variantes d’aménagement au 1/5000e “

Documents en vigueur

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Etude Référence d’homologation
 Oulad Dahou PAC d’Oulad Dahou Homologué par le décret n° 2-19-315 du 25/4/2019
BO n° 6776 du 9/5/2019
Temsia PA du centre de Temsia Homologué par le décret n° 2-11-444 du 17/08/2011
BO n° 5974 du 01/09/2011
PA du centre Ikhorbane Homologué par le décret n° 2-11-433 du 17/08/2011
BO n° 5974 du 01/09/2011

Partenaires

partenaire
partenaire
partenaire
partenaire
partenaire
partenaire