Préfecture d’Inezgane Ait Melloul

Études en cours

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Etude Phase actuelle
Inezgane PA d’Inezgane Enquête Publique ouverte le 09/06/2022
Ait Melloul PA d’Ait Melloul En cours de modification suite à la tenue du CTL le 29/12/2021
Dcheira El Jihadia PA de Dcheira El Jihadia Phase III « Options et variantes d’aménagement au 1/5000e « 
Temsia PA du centre de Temsia Phase III « Options et variantes d’aménagement au 1/5000e « 
PA du centre Ikhorbane Phase III « Options et variantes d’aménagement au 1/5000e « 

Documents en vigueur

Plans d’Aménagement (PA)

Commune Etude Référence d’homologation
 Oulad Dahou PAC d’Oulad Dahou Homologué par le décret n° 2-19-315 du 25/4/2019
BO n° 6776 du 9/5/2019
Dcheira El Jihadia PAS de la Zone Nord de l’Aéroport Militaire Sidi Farès El Mers Homologué par le décret n° 2-22-39 du 09/02/2022
BO n° 7068 du 24/02/2022
L’Qliaa PA d’une partie de L’Qliaa Homologué par le décret n° 2-22-368 du 31/05/2022
BO n° 7099 du 13/06/2022

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