Province de Chtouka Ait Baha

 

Commune Nature du document Etat d’avancement au 31/12/2017 Observations et réalisations
biougra PA faisant partie du marché du SDAU du Grand Agadir et ses PA PA de Biougra · Phase II mission II « Analyses sectorielles et Spatiales » en cours d’étude.

  • Réunion tenue le 20/06/2017.
  • Dossier transmis le 06/07/2017 aux communes et aux services extérieurs pour examen et avis.
  • Lettres de rappel transmises le 17/10/2017aux communes et aux services extérieurs pour activer leurs réactions.
 

Décalage dans les délais de production des PA en raison du retard pris dans la phase des visas et homologation du SDAU.

 

sidi bibi PA du centre de Sidi Bibi
ait amira PA du centre d’Ait Amira
oued essafa PAC d’Oued Essafa (Mise en cohérence avec SDAU grand Agadir) ·  PAC en cours de modification suite aux remarques retenues lors du CTL tenu le 28/12/2016.

  • PV du CTL transmis au BET le 03/05/2017.
  • Premier dépôt du dossier modifié le 30/06/2017 pour vérification.
  • Dernier dépôt du dossier modifié le 22/11/2017 pour vérification.
  • Retard dû essentiellement à l’adaptation de la variante d’aménagement avec les orientations du SDAU du Gd Agadir en cours d’homologation.
  • Problème de la délimitation du domaine forestier.
  • Plusieurs réunions et séances de travail ont été tenues avec le BET pour examen des modifications opérées.
belfaa PA du centre

de Belfaa

Phase II «Plan d’aménagement au 1/2000, plans sectoriels au 1/1000 ou 1/500, rapport justificatif, règlement d’aménagement » en cours de modification.

  • Documents provisoires de la phase II déposés le 13/09/2017.
  • Réunion du comité de suivi du dossier tenue le 26/09/2017 à l’AUA suivie d’une série de séances de travail avec les services de la commune, notamment celles du 13 et 20 octobre 2017.
  • Remarques transmises au BET le 17/10/2017.
  • Nécessité d’actualiser la restitution.
  • Vu que le centre de Belfaa se situe dans le périmètre irrigué, un dossier de déclassement du périmètre irrigué du centre en question a été transmis au Ministère de l’Agriculture. Actuellement, la procédure de déclassement d’une superficie de 126 Ha du centre de Belfaa est en cours.

 

massa Etudes lancées par la Province de Chtouka Ait Baha en 2015 dans le cadre de conventions tripartites entre la Province, l’AUA et les communes concernées PA du centre de Massa
  • Phase II «Options et Variantes d’Aménagement au 1/5000e » en cours d’étude.
  • Réunion de mise au point tenue le 14/11/2017 au siège de la province de Chtouka Ait Baha, sous la présidence de M. le secrétaire général avec le BET pour relancer l’étude.
tassegdelt PA du centre Hallate  

  • Phase II « Options et Variantes d’Aménagement au 1/5000e » en cours d’étude.

 

  • Le centre de la commune objet de l’étude est situé sur le domaine forestier, la commune a entamé la procédure d’acquisition d’un terrain objet d’échange avec les services des Eaux et Forêts.
  • Réunions de mise au point tenues le 31/10/2017, le 07 et le 28/11/2017 au siège de la province de Chtouka Ait Baha, sous la présidence de M. le secrétaire général avec le BET, la commune et les Eaux et Forêts pour relancer l’étude et activer la procédure d’échange.
sidi wassay PA du centre de Sidi Wassay
  • Phase II «Options et Variantes d’Aménagement au 1/5000e » en cours d’étude.
  • Réunion de mise au point tenue le 14/11/2017 au siège de la province de Chtouka Ait Baha, sous la présidence de M. le secrétaire général avec le BET pour relancer l’étude.
ait m’zal Etudes lancées par la Province de Chtouka Ait Baha en 2012 et en 2013 dans le cadre de conventions tripartites entre la Province, l’AUA et les communes concernées.

 

PA du centre

d’Ait M’Zal

·  Phase III «Plan d’aménagement au 1/2000 » en cours d’étude.  

Réunion de mise au point tenue le 31/10/2017 au siège de la province de Chtouka Ait Baha, sous la présidence de M. le secrétaire général avec le BET pour relancer l’étude.

ait ouadrim PA du centre

d’Ait Ouadrim

·  Phase II «Options et Variantes d’Aménagement au 1/5000e » en cours d’étude.
hilala PA du centre

de Hilala

·  Phase I «Rapport Analyse Diagnostic» en cours de modification.

 

  • Le Centre objet de l’étude du PA est situé dans le domaine forestier.
  • Une délimitation de l’aire d’aménagement a fait l’objet de réunion et a été soumise pour avis.
  • Des réunions de mise au point ont été tenues avec le BET, la commune et les Eaux et Forêts le 31/10/2017, le 07 et le 28/11/2017 à la Province de Chtouka Ait Baha, sous la présidence de M. le Secrétaire Général pour relancer l’étude, et lors desquelles a été annoncé que la commune a entamé l’acquisition de terrain qui fera par la suite l’objet de la procédure d’échange avec les services des Eaux et Forêts.
sidi bousshab PA du centre de Sidi Bousshab ·  Etude en arrêt pour manque de restitution.
  • Marché de restitution programmé en 2018 par l’AUA.
  • Lors de la réunion du 31/10/2017 tenue au siège de la Province de Chtouka Ait Baha sous la présidence de M. le Secrétaire Général, il a été décidé d’un commun accord avec le BET de résilier le marché à l’amiable.

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